Mentions légales

Informations nominatives

Le site de l’Ecole d’Ingénieurs de PURPAN comporte des informations nominatives.
A ce titre une déclaration a été déposée auprès de la CNIL (Récepissé n° 1631183 vo).

Compte tenu des caractéristiques du réseau Internet que sont la libre captation des informations diffusées et la difficulté, voire l’impossibilité de contrôler l’utilisation qui pourrait en être faite par des tiers, les personnes dont des données à caractère personnel figurent sur ce site, ou les sites en lien, ont la possibilité de s’opposer à la diffusion de ces données.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, soit par courrier postale, à l’adresse suivante :

Ecole d’ingénieurs de PURPAN
75, voie du TOEC
BP 57611
31076 Toulouse Cedex 3

Soit par mail à l’adresse suivante : rgpd@purpan.fr

Propriété intelectuelle

Le site de l’Ecole d’Ingénieurs de PURPAN est une création émanant de l’Ecole, protégée par la législation française et internationale sur le droit de la propriété intellectuelle et les droits d’auteur.
Aucune représentation, reproduction, modification, diffusion ne peut être réalisée sans autorisation expresse du Directeur de la publication de l’Ecole d’Ingénieurs de PURPAN .
Cette interdiction vaut pour les documents téléchargeables, les éléments graphiques, les photographies, les images fixes ou animées.
En l’absence d’autorisation, toute reproduction ou distribution totale ou partielle de ces informations ou documents est interdite sous peine de poursuite au titre de la contrefaçon.

Marque et logo

Toute utilisation quelle qu’elle soit, des noms de marques et logos de ce site est interdite sans l’autorisation de l’Ecole d’Ingénieurs de PURPAN.

Clause de non responsabilité

L’Ecole d’Ingénieurs de PURPAN décline toute responsabilité concernant les erreurs ou omissions portant sur les informations diffusées sur son site. Sa responsabilité ne peut être engagée, en aucune manière , quant au contenu des informations et /ou conséquences pouvant résulter de leur utilisation ou interprétation.

Droit à l’image

La majorité des photographies présentées sur le site est la propriété de l’Ecole d’Ingénieurs de PURPAN. Elles proviennent soit d’une production propre à l’Ecole, soit de l’achat de photographies dont les droits lui ont été cédés.

Liens hypertexte

Si des tiers souhaitent créer des liens hypertextes vers des pages ou documents diffusés sur le site de l’Ecole d’Ingénieurs de PURPAN, cela est possible uniquement dans la mesure où ces liens ne viennent pas contrecarrer les intérêts de l’Ecole d’Ingénieurs de PURPAN, qu’ils n’émanent pas de structures à caractère philosophique, politique, religieux, syndical, sexuel, racial, ethnique.